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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENEX
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BROYAVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROYAVERT
GENEX, sas

Numéro de dépôt :
3774499
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2020
BROYAVERT de GENEX

Présentation de la marque BROYAVERT

Déposée le 15 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROYAVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENEX domicilié(e) 421 av du Baron Dominique LARREY - 83210 - LA FARLEDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 317 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENEX domicilié(e) 421 av du Baron Dominique LARREY - 83210 - LA FARLEDE - France.

La marque BROYAVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774499.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROYAVERT est expirée depuis le 15 octobre 2020.

GENEX a également déposé les autres marques suivantes : GETEX , PASINI , STVO , BROYAMER , GROUPE GENEX


GENEX, sas - 421 av du Baron Dominique LARREY - 83210 - LA FARLEDE - France - SIREN 399317361


GENEX - 421 av du Baron Dominique LARREY - 83210 - LA FARLEDE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Engrais pour les terres ; Préparations pour l'amendement des sols élaborées exclusivement à partir de végétaux broyés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbres (végétaux) ;

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).